Conseil Municipal du 14 avril 1896




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 337Séance du 14 Avril 1896|-|Cotes irrécouvrables|-|Taxe militaire |-|Soutiens de familles Messager et Huberty|-|Soutien de famille Gollet |-|Soutien de famille Hamequin - Registre D11 Page 337 - Délibération
D11 Page 338Soutien de famille Parisot|-|Mur du lavoir - Demande Jardin|-|Sépulture des curés de Chelles - Observation M. le Préfet|-|Magasin des pompes - Observation de l'Inspecteur d'académie - Ajournement - Registre D11 Page 338 - Délibération
D11 Page 339Réfection de lambris à l'école des Garçons|-|Paiement de l'avant projet d'abattoir|-|Reconnaissance des Chemins ruraux - Enquête|-|Plans des Chemins vicinaux - Approbation|-|Vote d'une subvention de 500 frs pour la fête de la Gare - Registre D11 Page 339 - Délibération
D11 Page 340Demande d'ouverture permanente du bureau de Poste|-|Bac de Noisiel - Réponse du Conseil Municipal de Noisiel - Maintien de la réclamation - Registre D11 Page 340 - Délibération
D11 Page 341Téléphone - Recettes de 1895|-|Vote de 25 frs à M. Gendret pour le dépôt des matières de vidanges dans sa carrière|-|Prix du terrain cédé par M. Mingasson, rue du Tir - Registre D11 Page 341 - Délibération